MENTIONS
LEGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :

 

1. Éditeur du site

Nom commercial : Active Scale
Raison sociale : Active Scale
SIRET : 94800744800012
Forme juridique :Auto-entreprise
Siège social : 17 rue des tournesols, 31170, Tournefeuille
Email : contact@activescale.fr
Directeur de publication : Yoan Hibert
 

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site : https://www.wix.com
Téléphone : +1 415-639-9034 (USA)

 

3. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site (textes, images, vidéos, logo, etc.) est la propriété exclusive d’Active Scale sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

4. Données personnelles

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6. Responsabilité

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